Beschreibung
À partir de 1990, le paysage processuel sest profondément diversifié en France. Lévolution des procédures alternatives aux poursuites et des poursuites ont profondément modifié le sens de lopportunité des poursuites. Lorientation opérée par le parquet consiste à envoyer une affaire, dont il est saisi, vers lune des voies procédurales possibles, en fonction de paramètres légaux et factuels. Le procureur de la République peut ainsi engager des poursuites, mettre en uvre une procédure alternative aux poursuites ou classer sans suite. Face à lexplosion des contentieux qui paralysait les juridictions, de nouvelles procédures ont vu le jour pour tenter dabsorber cet afflux et détendre le filet pénal à de nouveaux comportements. La rationalisation de la réponse pénale a pris le pas sur le principe de lopportunité des poursuites. Dès lors, quelle est lincidence de la diversification des procédures sur le choix dorientation ? Avec le recul pris depuis la création de ces nouvelles procédures, les évolutions législatives successives ont-elles abouti à la rupture du rituel judiciaire, entendu comme lapplication du principe de lopportunité des poursuites ?
Autorenporträt
Steven Airiau a réalisé ses quatre premières années de Droit à l'Université de Nantes, et a obtenu sa maîtrise en Droit privé au sein de l'Université de Montpellier. Spécialisé en Droit des contentieux et en Droit de l'arbitrage, il s'intéresse également au Droit européen et international. Il se dirige vers la profession d'avocat.
